Déclarations des douanes

Dans cet article, nous vous expliquons comment afficher et modifier les formulaires douaniers dans ShipStation, et où ajouter le code d'harmonisation.

Une déclaration des douanes liste tous les articles contenus dans une expédition qui doit franchir les frontières internationales. Les douanes ont besoin de formulaires douaniers pour les aider à réguler le flux de marchandises entrant et sortant de chaque pays.

ShipStation génère automatiquement des déclarations de douane pour les commandes qui importent des produits ou qui sont créées avec une adresse de livraison internationale. La méthode employée pour les générer dépend de vos paramètres internationaux dans ShipStation. Par défaut, l'opération consiste à créer des déclarations de douane en fonction des articles qui seront inclus dans l'expédition. Consultez l'article intitulé Envois internationaux avec ShipStation pour savoir comment créer une étiquette internationale.

ShipStation enverra les informations de la déclaration des douanes au transporteur lorsque vous créerez l'étiquette de l'expédition. Si un autre formulaire est requis, celui-ci sera envoyé à votre compte ShipStation en même temps que l'étiquette.

Pour savoir comment afficher et imprimer le formulaire douanier, consultez l'article intitulé Imprimer les formulaires douaniers.

Afficher et modifier les déclarations pour les commandes

Pour les commandes internationales, ShipStation crée automatiquement les déclarations de douane en fonction des paramètres de votre compte.

Pour afficher ou modifier les informations douanières d'une expédition, vous devez utiliser la section Déclarations des douanes dans les Détails de la commande ou dans la barre latérale de la grille des commandes.

Lorsque vous créez l'étiquette internationale pour cette expédition, le fournisseur de services d'affranchissement utilisera ces informations pour créer le ou les documents douaniers demandés, que vous pourrez ensuite imprimer dans ShipStation.

Ajouter automatiquement des codes d'harmonisation et des identifiants fiscaux

Vous pouvez ajouter manuellement des codes d'harmonisation et des identifiants fiscaux (tel qu'illustré ci-dessus). Cette opération peut également être réalisée automatiquement.

Ajoutez les codes d'harmonisation aux détails douaniers de l'enregistrement du produit dans ShipStation. Créez une règle d'automatisation pour ajouter vos numéros d'identification fiscale aux commandes lors de leur importation.

Remarques sur les déclarations de douane

  • Chaque pays a ses propres exigences concernant les importations. Cependant, en suivant les bonnes pratiques, vous réduirez le nombre de retards et de retours :

    • Indiquez systématiquement les codes SH et décrivez précisément les articles. Bien que tous les pays n'exigent pas ces codes, les pays membres de l'UE les exigent depuis peu, ainsi que des descriptions plus précises des articles. Par conséquent, nous vous recommandons de les inclure systématiquement. Vous pouvez les ajouter à vos enregistrements de produits dans ShipStation. Pour en savoir plus, consultez notre Guide des expéditions vers l'UE.

    • Indiquez toujours les numéros d'identification fiscale de votre entreprise (TVA, IOSS, etc.) sur vos déclarations de douane. Vous pouvez les ajouter dans les paramètres internationaux de ShipStation afin qu'ils soient automatiquement appliqués aux envois internationaux.

    • À compter du 1er mars 2023, vous devrez remplir un champ supplémentaire dans la description du colis pour vos envois vers le Mexique. Ce champ de 35 caractères doit inclure un récapitulatif du contenu du colis. Par exemple, un envoi qui contient des cosmétiques comprendra une description de chaque article, et la description du colis sera « Cosmétiques » ou toute description similaire. Pour en savoir plus, consultez notre guide des expéditions vers le Mexique.

  • Veuillez noter qu'un formulaire CN22 peut remplacer un formulaire CN23, mais pas l'inverse.

  • Une facture commerciale détaille l'accord entre l'expéditeur et le destinataire, ce qui n'est pas le cas des formulaires douaniers CN22/23. Les détails de l'accord indiquent qui est responsable de l'expédition ainsi que les droits et taxes applicables, et s'ils ont déjà été payés ou non.

  • Vous devez également renseigner le numéro de téléphone ou l'adresse e-mail de l'acheteur (également appelé destinataire) pour la plupart des envois internationaux. Vous pouvez mettre à jour ces informations dans la section « Destinataire » de vos commandes.

  • Les fournisseurs qui envoient leurs formulaires douaniers à votre compte ShipStation le font en même temps qu'ils envoient l'étiquette.

  • La colonne « Formulaires douaniers » de la grille des expéditions indiquera si les déclarations de douane sont incluses sur l'étiquette, soumises électroniquement ou au format PDF, que vous pouvez télécharger et imprimer.

  • Certains transporteurs peuvent limiter le nombre d'articles autorisés sur leurs formulaires douaniers. Si c'est le cas pour votre transporteur, vous devrez peut-être regrouper certains articles de votre déclaration de douane avant de pouvoir imprimer correctement vos formulaires.

    Si vous ne savez pas si votre transporteur impose ces restrictions et que vous constatez que des articles sont omis de vos formulaires douaniers imprimés dans ShipStation, veuillez contacter votre transporteur afin d'obtenir une confirmation.

  • Pour les envois UPS qui incluent une assurance transporteur et dont la valeur est égale ou supérieure à 1 000 USD, un rapport de valeur élevée sera inclus dans le PDF du formulaire.

  • Veuillez noter que les transporteurs privés, tels qu'UPS ou DHL, peuvent imposer des exigences supplémentaires pour leurs envois internationaux. Pour toute question concernant les envois internationaux chez un transporteur en particulier, veuillez contacter directement le transporteur.