Déclarations des douanes

Dans cet article, nous vous expliquons comment afficher et modifier les formulaires douaniers dans ShipStation, et où ajouter le code d'harmonisation.

Une déclaration des douanes liste tous les articles contenus dans une expédition qui doit franchir des frontières internationales. Les douanes ont besoin de formulaires douaniers pour les aider à réguler le flux de marchandises entrant et sortant de chaque pays.

ShipStation crée automatiquement les déclarations des douanes pour les commandes importées ou créées avec une adresse d'expédition internationale. La méthode employée pour les générer dépend de vos paramètres internationaux dans ShipStation. Par défaut, l'opération consiste à créer les déclarations des douanes en fonction de tous les articles qui seront inclus dans l'expédition. Consultez l'article Envois internationaux avec ShipStation pour savoir comment créer une étiquette internationale.

ShipStation enverra les informations de la déclaration des douanes au transporteur lorsque vous créerez l'étiquette de l'expédition. Si un autre formulaire est requis, celui-ci sera envoyé à votre compte ShipStation en même temps que l'étiquette.

Consultez l'article Imprimer des formulaires douaniers pour savoir comment afficher et imprimer ces formulaires.

Afficher et modifier les déclarations pour les expéditions internationales

ShipStation crée automatiquement des déclarations des douanes pour les commandes internationales en fonction des paramètres de votre compte.

Pour afficher ou modifier les informations douanières d'une expédition, vous devez utiliser la section Déclarations des douanes dans les Détails de la commande ou dans la barre latérale de la grille des commandes.

Lorsque vous créez l'étiquette internationale pour cette expédition, le fournisseur de services d'affranchissement utilisera ces informations pour créer le ou les documents douaniers demandés, que vous pourrez ensuite imprimer dans ShipStation.

Ajouter automatiquement des codes d'harmonisation et des identifiants fiscaux

Vous pouvez ajouter des codes d’harmonisation et des identifiants fiscaux manuellement, comme ci-dessus, ou automatiquement.

Ajoutez les codes d'harmonisation aux détails douaniers de l'enregistrement du produit dans ShipStation. Créez une règle d'automatisation pour ajouter vos numéros d'identification fiscale aux commandes lors de leur importation.

Remarques sur les déclarations de douane

  • Lors de l'importation de commandes qui comportent des articles à prix réduit, ShipStation ne modifie pas automatiquement la valeur déclarée en douane de ces articles. En effet, les remises sont propres aux politiques de chaque marchand. Vous devez modifier manuellement le prix de chaque article indiqué sur les formulaires douaniers pour faire apparaître le prix réduit.

  • Les pays ont parfois leurs propres exigences en matière d'importations. Cependant, en suivant les bonnes pratiques, vous réduirez le nombre de retards, voire de retours, d'expéditions internationales :

    • Indiquez toujours des codes HS et des descriptions d'articles précises. Bien que tous les pays n'exigent pas ces codes, les pays membres de l'UE les exigent depuis peu, ainsi que des descriptions plus précises des articles. Nous vous recommandons d'inclure systématiquement les codes HS. Vous pouvez les ajouter à vos enregistrements de produits dans ShipStation. Consultez notre Guide des expéditions vers l'UE pour en savoir plus.

    • Indiquez toujours les numéros d'identification fiscale de votre entreprise (TVA, IOSS, etc.) dans vos déclarations des douanes. Vous pouvez les ajouter dans les paramètres internationaux de ShipStation pour qu'ils s'appliquent automatiquement aux expéditions internationales.

    • Depuis le 1er mars 2023, vous devez remplir un champ supplémentaire dans la description du colis pour vos expéditions vers le Mexique. Ce champ de 35 caractères doit inclure un récapitulatif du contenu du colis. Par exemple, une expédition contenant des cosmétiques comprendrait une description de chaque article, et la description du colis serait « Cosmétiques divers » ou toute description similaire. Consultez notre guide des expéditions vers le Mexique pour en savoir plus.

  • Veuillez noter qu'un formulaire CN22 peut remplacer un formulaire CN23, mais pas l'inverse.

  • Une facture commerciale détaille l'accord entre l'expéditeur et le destinataire, ce qui n'est pas le cas des formulaires douaniers CN22/23. Les détails de l'accord indiquent qui est responsable de l'expédition, les droits et taxes applicables, et s'ils ont déjà été payés ou non.

  • Vous devez également renseigner le numéro de téléphone ou l'adresse e-mail de l'acheteur (également appelé destinataire) pour la plupart des envois internationaux. Vous pouvez mettre à jour ces informations dans la section « Destinataire » de vos commandes.

  • Les fournisseurs qui envoient leurs formulaires douaniers à votre compte ShipStation le font en même temps qu'ils envoient l'étiquette.

  • La colonne « Formulaires douaniers » de la grille des expéditions indiquera si les déclarations de douane sont incluses sur l'étiquette, soumises électroniquement ou au format PDF, que vous pouvez télécharger et imprimer.

  • Certains transporteurs peuvent limiter le nombre d'articles autorisés sur leurs formulaires douaniers. Si c'est le cas pour votre transporteur, vous devrez peut-être regrouper certains articles de votre déclaration des douanes avant de pouvoir imprimer correctement vos formulaires.

    Si vous ne savez pas si votre transporteur impose ces restrictions et que vous constatez que des articles sont omis de vos formulaires douaniers imprimés dans ShipStation, veuillez contacter votre transporteur afin d'obtenir une confirmation.

  • Pour les expéditions UPS qui incluent une assurance transporteur et dont la valeur est égale ou supérieure à 1 000 USD, un rapport de valeur élevée sera inclus dans le PDF du formulaire.

  • Veuillez noter que les transporteurs privés, tels qu'UPS ou DHL, peuvent imposer des exigences supplémentaires pour leurs envois internationaux. Pour toute question concernant les envois internationaux chez un transporteur en particulier, veuillez contacter directement le transporteur.