Paramètres internationaux de ShipStation

Dans cet article, nous vous expliquons ce que sont les paramètres internationaux de ShipStation et la liste de références pour les paramètres douaniers par défaut.

Les paramètres internationaux de ShipStation déterminent le comportement par défaut de ShipStation lors de la création des déclarations des douanes pour vos expéditions.

ShipStation dispose de deux types de paramètres internationaux :

  • Les paramètres internationaux au niveau du compte : ces paramètres s'appliquent à toutes les commandes importées avec une destination internationale.

  • Les paramètres internationaux au niveau du produit : ces paramètres s'appliquent uniquement aux commandes contenant des produits spécifiques. Les paramètres au niveau du produit remplacent les paramètres internationaux au niveau du compte.

Paramètres internationaux au niveau du compte

La page des paramètres comprend une section Informations douanières par défaut, Identifiants fiscaux et une section Suivi.

Page Paramètres internationaux

La configuration de ces paramètres affectera les nouvelles commandes internationales lorsqu'elles seront importées dans ShipStation. En revanche, les modifications n'affecteront pas les commandes déjà importées.

Ajouter des numéros d'identification fiscale aux paramètres internationaux

ShipStation affichera la liste des identifiants fiscaux qui ont été ajoutés. Les informations relatives à l'identifiant fiscal ne peuvent pas être modifiées une fois ajoutées. Si vous souhaitez modifier un champ, vous devez donc le supprimer et en ajouter un nouveau.

SET_SHP_INTL_TaxIDList_MRK.png

Ajouter des identifiants fiscaux à une expédition

Une fois que vous avez ajouté vos identifiants fiscaux dans les paramètres internationaux, vous pouvez les ajouter à vos envois internationaux.

Ajouter automatiquement des identifiants fiscaux aux commandes

Vous pouvez également ajouter votre identifiant fiscal aux commandes avec les règles d'automatisation. Consultez nos exemples de règles pour obtenir une démonstration.

Votre expédition inclut désormais l'identifiant fiscal. ShipStation inclura ces données lorsqu'il demandera l'étiquette et les documents douaniers au transporteur.

Vos identifiants fiscaux apparaîtront également dans la section Déclarations en douane des détails de votre expédition une fois l'étiquette créée :

V3_SHDET_CustomDeclarations-TaxID_MRK.png

Informations douanières et paramètres de suivi par défaut

Page Paramètres internationaux

Paramètres

Détails

Type de contenu par défaut

Le type de contenu peut désigner l'une des cinq options suivantes :

  • des documents ;

  • un cadeau ;

  • une marchandise ;

  • des retours de marchandises ;

  • un échantillon.

Pour les pays qui appliquent une taxe à l'importation ou la TVA, cette option peut avoir une incidence sur les taxes ou les droits facturés à votre client.

Option en cas de livraison impossible

Cette option indique ce que le transporteur doit faire dans le cas où un colis ne peut pas être livré.

  • Retour à l'expéditeur : le transporteur retournera l'envoi, à vos frais.

  • Traiter comme abandonné : le transporteur détruira le colis.

Déclarations des douanes

Cette option détermine la manière dont ShipStation va générer les déclarations en douane.

  • Créer les déclarations à partir des articles commandés : cette option utilisera la quantité, le nom et le prix des articles importés de la plateforme marchande (sauf si les informations douanières sont définies dans les paramètres par défaut du produit).

  • Utiliser des valeurs prédéfinies : cette option utilisera les informations saisies ici pour toutes les déclarations de vos commandes internationales. Cela signifie que les déclarations ne seront pas ajustées en fonction de la quantité ou du coût des articles dans une commande. 

    Utilisez cette option uniquement si vous souhaitez que vos déclarations en douane soient identiques pour toutes les commandes internationales.

  • Laisser le champ vide (saisir manuellement) : aucune déclaration en douane ne sera automatiquement créée pour vos commandes.

    Utilisez cette option si vous souhaitez créer manuellement vos déclarations en douane pour chaque commande.

Signer la déclaration en douane en tant que

Cette option vous permet de définir le nom qui apparaîtra sur les documents douaniers en tant que signataire. En général, il s'agit de votre nom et non de celui de votre entreprise.

Souhaitez-vous utiliser votre code d'exemption ITN ou USPS pour AES ?

Cette option vous permet de désigner un code d'exemption ITN ou USPS spécifique pour tous vos envois internationaux. Si elle est sélectionnée, ShipStation ajoutera le code aux déclarations en douane pour les expéditions concernées.

  • ITN : choisissez s'il s'applique à

    tous les envois internationaux.

    les envois internationaux d'une valeur supérieure à 2 500 $.

    s'applique uniquement aux envois Stamps.com, Endicia, Express 1 et UPS.

  • code d'exemption USPS : choisissez parmi une liste de codes d'exception USPS prédéfinis.

    s'applique uniquement à Stamps.com, Expéditions Endicia et Express 1.

Identifiants fiscaux

Sélectionnez le type d'identifiant fiscal : TVA, EORI, NIF, NIR, EIN, IOSS ou OSS, et saisissez le numéro qui y est associé.

Saisissez votre numéro d'identification fiscale dans le champ. Vous pourrez ainsi l'ajouter à l'expédition dans les déclarations en douane et l'appliquer à l'endroit approprié sur vos factures commerciales pour les envois internationaux.

Envoyer des numéros de suivi non traçables aux plateformes marchandes

Si cette option est activée, ShipStation inclura les numéros de suivi USPS First Class Mail International non traçables lors de l'envoi des mises à jour des expéditions sur la plateforme marchande.

Ce paramètre déclenchera également l'envoi par ShipStation de numéros de suivi non traçables pour les services d'envoi nationaux non suivis (comme USPS First Class Mail) en utilisant des types de colis sous enveloppe. 

Ce paramètre s'applique uniquement aux envois USPS.

La taxe sur la valeur ajoutée, également appelée taxe sur les produits et services (TPS), est une taxe sur la consommation basée sur la valeur des produits et mise en œuvre en fonction de la destination. La TVA entre généralement en jeu lors de l'expédition internationale vers des pays qui facturent des frais de douane et des taxes aux destinataires sur les marchandises importées. La TVA ne peut être récupérée pour les envois commerciaux que par un destinataire disposant d'un numéro de TVA. La TVA varie de 5 % à 25 % selon le pays.

Les envois vers certains pays sont souvent soumis à des frais/taxes de douane, comme la TVA. ShipStation offre la possibilité de facturer les frais à l'expéditeur (DDP), plutôt qu'au destinataire, si le transporteur prend en charge cette option.

Comment fournir des données IOSS valides

Guichet unique de TVA (IOSS) désigne le « portail électronique que les entreprises peuvent utiliser depuis le 1er juillet 2021 pour satisfaire leurs obligations en matière de TVA sur les ventes en ligne de marchandises importées ». Ce système mis en place par l'Union européenne (UE) reconnaît uniquement les numéros IOSS dont le format et la longueur sont corrects. Il permet de vérifier que le champ correspond au format IOSS IMXXXXXXXXXX et l'utilise pour traiter la TVA.

  • Champ d'identification fiscale (numéro d'enregistrement IOSS) :

  • Longueur des caractères : 12 caractères alphanumériques.

  • Format IOSS : 2 lettres (IM) suivies de 10 chiffres, par exemple : IM1234567891

Attention, ShipStation ne valide pas et ne vérifie pas les numéros d'identification fiscale !

Veuillez vérifier auprès de votre transporteur qu'il peut valider le nombre maximal de caractères, le format ou tout élément similaire pour les identifiants fiscaux. Quoi qu'il en soit, veuillez vous assurer que les informations saisies sont exactes avant de les ajouter à ShipStation.

Consultez la section Obtenir de l'aide de notre article sur les numéros d'identification fiscale pour en savoir plus.

Quels transporteurs prennent en charge ce système ?

Les transporteurs suivants prennent actuellement en charge le Guichet unique pour la TVA (IOSS). Consultez régulièrement cette section car d'autres transporteurs intègrent continuellement la TVA IOSS/UE.

Attention, ShipStation ne valide pas et ne vérifie pas les numéros d'identification fiscale !

Veuillez vérifier auprès de votre transporteur qu'il peut valider le nombre maximal de caractères, le format ou tout élément similaire pour les identifiants fiscaux. Quoi qu'il en soit, veuillez vous assurer que les informations saisies sont exactes avant de les ajouter à ShipStation.

Consultez la section Obtenir de l'aide de notre article sur les numéros d'identification fiscale pour en savoir plus.

Paramètres douaniers par défaut du produit

Les paramètres douaniers par défaut du produit remplacent certains détails douaniers au niveau du compte pour les commandes qui contiennent ce produit. Cette fonctionnalité est utile si vous souhaitez raccourcir et simplifier vos descriptions de produits et que ShipStation ajoute automatiquement des codes d'harmonisation propres aux produits.

Désormais, ShipStation utilisera les informations de l'onglet Douanes de votre produit pour remplir les déclarations en douane pour les expéditions qui contiennent ce produit.

Mise à jour simultanée des produits

Si vous souhaitez mettre à jour plusieurs produits de cette manière, utilisez la méthode d'importation CSV pour mettre à jour plusieurs produits à la fois. Consultez la section Mise à jour simultanée des produits de l'article Mettre à jour les produits dans ce guide pratique.

Codes d'harmonisation

Le but d'un code d'harmonisation (également appelé « code tarifaire », « tarifs douaniers », « codes tarifaires harmonisés » et « code système harmonisé ») est d'accélérer le processus d'expédition des commandes internationales. Ce système de codes universel pour le commerce couvre la plupart des marchandises expédiées à l'étranger.

Écran Détails de la commande avec le champ Harmonisation mis en surbrillance dans la section Déclarations des douanes de la barre latérale des expéditions.

Lorsqu'une commande atteint une frontière internationale, le bureau des douanes d'un pays utilise ces codes pour identifier et évaluer les taxes sur ce que vous expédiez. ShipStation vous recommande d'identifier, d'établir et de lister correctement vos codes d'harmonisation bien avant de créer des étiquettes.

Pour obtenir la liste complète des codes d'harmonisation, rendez-vous sur la page TARIC (tarif intégré de l'Union européenne) de la direction générale de la fiscalité et de l'union douanière de la Commission européenne.

Ajouter des codes d'harmonisation aux commandes

Dans ShipStation, vous disposez de trois méthodes pour ajouter le code d'harmonisation à vos commandes internationales :

  1. Manuellement : ouvrez la fenêtre Détails de la commande ou utilisez la barre latérale, et ajoutez ou supprimez manuellement les codes d'harmonisation à vos commandes internationales.

  2. Valeurs douanières prédéfinies : définissez vos paramètres internationaux pour qu'ils utilisent des valeurs douanières prédéfinies et déterminez le code d'harmonisation qui s'affichera pour toutes les commandes internationales.

  3. Produits par défaut : configurez vos paramètres internationaux sur Créer des déclarations en douane basées sur les articles commandés, puis vous pouvez enregistrer le code d'harmonisation comme tout autre produit par défaut. Les codes d'harmonisation peuvent également être définis en tant que produits groupés par défaut. Consultez notre article intitulé Ajouter des produits simultanément par importation CSV pour en savoir plus sur l'importation de produits au moyen de fichiers CSV.