Oui, à compter du 1er janvier 2021, tous les biens expédiés vers le Royaume-Uni sont soumis à la TVA, quel que soit le prix des marchandises expédiées. Auparavant, seuls les biens dont la valeur était supérieure à 15 £ étaient soumis à la TVA (avec un taux de 20 %).
Ces changements visent à soutenir la compétitivité des entreprises britanniques. Ils affecteront principalement les vendeurs et les expéditeurs des États-Unis, du Canada et de l'Australie, car le Royaume-Uni a tendance à importer des produits provenant de vendeurs sur ces marchés.
Les exigences en matière de TVA dépendent de la méthode exacte par laquelle vos biens arrivent sur le territoire britannique. Voici trois scénarios qui pourraient concerner les vendeurs qui expédient des colis à l'aide de ShipStation :
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Pour les ventes e-commerce réalisées sur une plateforme marchande, la responsabilité du recouvrement de la TVA et de son transfert aux autorités douanières britanniques compétentes incombe à la plateforme marchande.
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Enregistrer un numéro EORI pour expédier des marchandises vers le Royaume-Uni : si un produit est vendu et exporté dans un environnement e-commerce en dehors d'une plateforme marchande, le vendeur étranger peut être tenu de s'inscrire directement au HMRC (département des douannes britannique).
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Si un vendeur étranger a déjà des produits au Royaume-Uni (c'est-à-dire avec un fournisseur de services de traitement des commandes présent sur le marché), le vendeur sera responsable de la comptabilisation de la TVA sur les marchandises déjà sur le marché et devra également en informer le HMRC.
Pour bien comprendre les obligations liées à votre cas précis et pour savoir si vous devez vous inscrire auprès de l'administration fiscale britannique et demander un numéro EORI, nous vous recommandons de discuter de ces changements avec votre transporteur international et les plateformes marchandes sur lesquelles vous réalisez vos ventes. En outre, vous pouvez demander conseil à une société de conformité fiscale comme Avalara.
Pour en savoir plus sur toute réglementation à respecter, nous vous conseillons de consulter cette page d'aide sur l'import et l'export de l'administration britannique.
La plupart des vendeurs qui expédient des biens vers le Royaume-Uni n'ont pas besoin d'avoir un numéro EORI, mais dans certains cas, cela peut être avantageux, selon votre scénario de vente ou vos modes d'expédition.
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Vendeurs sur des plateformes marchandes
Si vous vendez uniquement sur des plateformes marchandes, vous n'avez pas besoin de numéro EORI, car le recouvrement de la TVA est de leur responsabilité.
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Marques qui vendent en direct au consommateur (et non par l'intermédiaire d'une plateforme marchande)
Si vous expédiez en DDP (Delivery Duty Paid), vous n'avez pas besoin de numéro EORI. Votre transporteur vous facturera les taxes pour chaque expédition. Contactez votre opérateur pour savoir comment cela sera facturé sur votre compte. Il reste possible que vous deviez tout de même recueillir les frais auprès de votre client au moment du paiement.
Si vous expédiez en DDU (Delivery Duty Unpaid), nous vous recommandons de demander un numéro EORI afin de pouvoir payer les taxes au HMRC. Ce procédé a l'avantage de réduire les frais d'expédition.
Voici quelques ressources utiles pour les vendeurs qui souhaitent demander un numéro EORI :